Mention légales

1. Éditeur du site :

Nom de l’entreprise : [Votre Nom d’Entreprise]
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
Adresse du siège social : [Adresse]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Capital social : [Montant du capital social]
Numéro d’identification : [Numéro RCS]

2. Directeur de la publication :

[Nom du responsable légal] [Adresse e-mail du responsable]

3. Hébergeur du site :

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur] Adresse : [Adresse de l’hébergeur] Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle :

L’ensemble des contenus présents sur le site [Nom de votre site] (textes, graphiques, logos, images, etc.) est protégé par les droits d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle du contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

5. Collecte de données personnelles :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à [Objet du traitement, ex. : gestion des demandes de contact]. Le destinataire des données est [Destinataire des données, ex. : service commercial]. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse [Votre adresse e-mail].

6. Cookies :

Le site [Nom de votre site] peut être amené à utiliser des cookies. Vous avez la possibilité de désactiver ces cookies dans les paramètres de votre navigateur.

7. Limitation de responsabilité :

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des éventuels préjudices résultant de l’utilisation des informations fournies sur le site.